LES STATUTS DE L’ASSOCIATION
Article premier : la création
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : STRAGGLERS MotorCycles Association
Et pour logo :
Article 2 : les objectifs
Cette association a pour but de rassembler les motard(e)s du canton, du département et limitrophe pour tous types de cylindrées de la 125cc à vitesses aux plus fortes cylindrées, de catégories et marques au sein d’un club associatif appelé « STRAGGLERS MotorCycles Association» afin de faire bénéficier à ses membres de l’objectif principal à savoir sorties routières (culturelles, visites de régions, …) ainsi que les 7 objectifs suivants :
1. Organiser des séances « sécurité » pour les membres de l’association (déplacements en groupe, consignes, rappels divers …)
2. Organiser des réunions mensuelles pour les membres de l’association : des séances d’échanges techniques, conseils d’entretien, revues techniques, nouveautés …
3. Faire bénéficier aux membres de l’association de bons de réductions d’achats auprès des magasins spécialisés, concessionnaires ...
4. Organiser un repas annuel pour les membres de l’association.
5. Organiser par l’association sur la commune de Cambernard une manifestation "journée des motards" dans le cadre de la fête locale.
6. Participer à des manifestations pour associations caritatives dont les bénéfices seront reversés à ces œuvres (Téléthon, Croix Rouge, Association des Traumatisés crâniens, …)
Article 3 : le siège
Le siège social est fixé à : STRAGGLERS MotorCycles Association
138 chemin rural de Saint Clar Lieu dit Esquirol
31470 CAMBERNARD
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.
Article 4 : la composition
L’association se compose de :
1. de membres d’honneur.
2. de membres bienfaiteurs.
3. de membres actifs (pilotes et passagers (ères).
Article 5 : l'admission
Pour adhérer à l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions ou par simple décision du Président, sur les demandes d’admission présentées.
Les inscriptions à chaque saison se feront à partir de la semaine suivant l’assemblée générale et sur une période de quatre semaines.
En dehors de cette période et cas exceptionnel, le Président et le bureau prendront la décision de son admission.
Les inscriptions pourront se faire soit au siège social ou lors des réunions mensuelles prévues dans cette période.
Toute nouvelle inscription devra être parrainée par un adhérent (e)
Article 6 : les membres
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendus des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, toute personne qui verse un droit d’entrée à l’association sous forme de sponsoring et la cotisation annuelle sera offerte.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser la cotisation annuelle d'un montant de 20€.
Peuvent être également membres passagers les enfants d’un membre actif, sous sa responsabilité, à partir de l’âge de 12 ans pour une cotisation annuelle d'un montant de 12€.
Article 7 : les radiations
La qualité de membre se perd par :
1. la démission
2. le décès
3. la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation annuelle ou pour motif grave (non respect des règles de sécurité ou prise de produits illicites – alcool – drogues), l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée
à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
4. non respect du statut et du règlement intérieur.
Article 8 : les ressources
Les ressources de l’association comprennent :
1. Le montant des cotisations, les dons, les sponsoring ...
2. Les subventions de l’Etat, des départements et des communes.
3. Les profits éventuels lors de manifestions exceptionnelles organisées par l’association.
Article 9 : le conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil de membres élus pour une année.
Le conseil d’administration est composé de la façon suivante :
1. Un président (e)
2. Un vice-président (e)
3. Un (e) secrétaire et un (e) secrétaire adjoint
4. Un (e) trésorier et un (e) trésorier adjoint
5. Un (e)webmaster
6. Un (e) chargé de communication (Public Relations)
7. Un (e) photographe
Le conseil est renouvelé chaque année en totalité par vote à bulletin secret.
Le bureau (conseil d'administration) sera élu parmi les membres de l’association volontaires et présents à l’assemblée générale, qui se présenteront pour le nouveau bureau.
Seuls les membres qui se seront présentés au nouveau bureau, pourront élire le conseil d’administration.
Il n’y aura pas de procuration de vote en cas d’absence de membres non présents à l’assemblée générale.
Un membre sortant non présent à l’assemblée générale ne pourra pas être élu.
Peut se présenter au conseil d'administration seulement après une présence effective d'au moins d'une année de cotisation au sein de l'association.
Article 10 : la réunion du conseil d’administration
1. Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président ou sur la demande de la moitié de ses membres.
2. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
3. Tout membre du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté régulièrement aux réunions pourrait être considéré comme démissionnaire.
4. Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.
Article 10 : les réunions mensuelles
Chaque mois, une réunion est organisée pour informer les membres sur différents thèmes comme : la programmation de sorties, l’organisation d’évènements, les échanges techniques, les conseils d’entretien, …
Une semaine au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du (e) secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.
A l’issue de cette réunion, un compte-rendu sera rédigé et envoyé à tous les membres possédant un courriel, les comptes-rendus sont à disposition des membres ne possédant pas un courriel à chaque réunion.
Article 11 : l'assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’il y soit affilié.
L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de mars.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du ou de la secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée.
Le secrétaire (e) expose le bilan moral de l’association.
Le trésorier (e) rend compte du bilan financier de la saison.
Le bilan moral et financier devront être approuvés à l’assemblée et déposés à la mairie.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement du bureau sortant démissionnaire, par bulletin secret.
Seuls pourront se présenter au nouveau bureau, les membres présents à l’assemblée générale et désirant s’investir.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
Article 12 : l'assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de 60 % plus un des membres inscrits, le président peut provoquer une assemblée générale extraordinaire, après réunion du Conseil d’Administration, suivant les formalités prévues par l’article 11.
Article 13 : le règlement intérieur
Le conseil d’administration a établi un règlement intérieur approuvé par l’assemblée générale.
Le conseil d’administration se réserve le droit de modifier le règlement intérieur, qui sera approuvé par l’assemblée générale ou par l'assemblée extraordinaire.
Il fixe notamment :
1. Sont membres actifs (pilotes, passagers (ères) ceux qui ont pris l’engagement de verser la cotisation annuelle d'un montant de 20€..
2. Sont membres passagers les enfants d’un membre actif de l’association, sous sa responsabilité, à partir de l’âge de 12 ans pour la somme de 12€.
3. Lors de toute sortie routière, les membres actifs devront respecter les consignes du capitaine de route, du responsable de la sécurité du convoi ainsi que le respect du code de la route. En cas de non respect de ces règles, le bureau pourra l’exclure temporairement ou définitivement de l’association le ou les membres incriminés et ils ne pourront faire appel de la décision du bureau.
4. Pour la sécurité de tous, la consommations d'alcool comme les produits illicites sont strictement interdits lors des déplacements routiers.
5. Le conseil d’administration se réserve le droit d’annuler ou de modifier les sorties routières en cas de force majeure.
6. L’adhérent devra à chaque sortie routière se présenter avec un véhicule en parfait état de fonctionnement (freins, pneus, mécanique, etc) ainsi que le plein de carburant à chaque départ.
7. L’association n’est pas responsable des incidents techniques.
8. Le port des couleurs (nom et logo) n’est pas obligatoire.
9. En cas d'exclusion de l’association ou de départ volontaire, les cotisations ne seront pas remboursées, l’exclu devra retirer les couleurs.
10. Les membres actifs (pilotes & passagers (ères) devront avoir pris connaissance du présent règlement à la suite de quoi, aucune réclamation ne sera acceptée.
11. Les véhicules de membres actifs doivent être assurés, à jour de cotisation et permis de conduire A1 validé.
Article 14 : la dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres inscrits à l’assemblée générale ou par le Conseil d’administration, un ou plusieurs liquidateurs seront nommés par celui-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
